Ce document vous est normalement donné par tout vendeur professionnel de bateaux. Dans le cas fréquent de la construction amateur, ce sont les douanes qui vous le fourniront.
- Copie d’un certificat de conformité de Yole-OK
14 juillet 2004
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Immatriculation d’une Yole-OK
Le certificat de conformité à la jauge type d’un navire de plaisance de série
Mise en ligne :
par Frédéric Lamarque
Ce document vous est normalement donné par tout vendeur professionnel de bateaux. Dans le cas fréquent de la construction amateur, ce sont les douanes qui vous le fourniront.